Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La TISANE de DAME ANGELIQUE RACINES d'ANGELIQUE S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA
S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA

Numéro de dépôt :
3205593
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2013
La TISANE de DAME ANGELIQUE RACINES d\'ANGELIQUE S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA de S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA

Présentation de la marque La TISANE de DAME ANGELIQUE RACINES d'ANGELIQUE S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA

Déposée le 20 janvier 2003 par la société S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La TISANE de DAME ANGELIQUE RACINES d'ANGELIQUE S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA domicilié(e) La Rigole,79510 COULON - 79510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 698 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérante Mme SENEJOUX Marie-Josette domicilié(e) La Rigole,79510 COULON - 79510 - France.

La marque La TISANE de DAME ANGELIQUE RACINES d'ANGELIQUE S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La TISANE de DAME ANGELIQUE RACINES d'ANGELIQUE S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA est expirée depuis le 20 janvier 2013.

S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA a également déposé les autres marques suivantes : DAMES DE L'ANGELIQUE S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA


S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA - La Rigole,79510 COULON - 79510 - France - SIREN 389698320


Gérante Mme SENEJOUX Marie-Josette - La Rigole,79510 COULON - 79510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Inscription le 27 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498449 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Tisane